Glossaire

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A

ADEME : Agence De l’Environnement Et de la Maîtrise de l’Energie

Al : Aluminium

B

BCAE : Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales

Ensemble de mesures prises par les États Membres de l’UE, dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC), relatives à la protection des sols.

BD Carthage : Base de Données sur la CARtographie THématique des AGences de l’Eau

Base de données de référence pour l’analyse des contraintes environnementales liées à la présence de cours d’eau à proximité des parcelles.

BD Ortho : Base de Données ORTHOphotographique

Base de Données relative au parcellaire agricole.

Bilan agronomique  :

Document du suivi réglementaire des épandages de boues urbaines réalisé à l’issue de la campagne d’épandage. Il dresse le bilan de la campagne en présentant notamment les données du registre d’épandage, le bilan de production des boues, les résultats d’analyses réalisés sur les boues et les sols récepteurs et les éventuelles mises à jour du périmètre d’épandage.

Boues centrifugées :

C’est l’un des deux types de boues produits par l’usine Seine aval du SIAAP. Issues de l’atelier de clarifloculation (atelier de traitement du phosphore), des boues font l’objet d’une déshydratation par centrifugation.

Ces boues sont destinées, sous réserve de leur conformité réglementaire, à la valorisation agricole après compostage.

Boues thermiques :

C’est l’un des deux types de boues d’épuration produits par l’usine Seine aval du SIAAP. Issues du traitement des eaux, ces boues font l’objet d’un conditionnement thermique (chauffage à 195°C, sous 20 bars de pression, pendant 45 min), avant d’être déshydratées sur les filtres-presses. Après traitement, les boues sont sèches (siccité d’environ 50%), hygiénisées (absences de microorganismes pathogènes) et stabilisées (absence d’évolution, les boues ne génèrent pas de nuisance olfactive).

Ces boues sont destinées, sous réserve de leur conformité réglementaire, à la valorisation agricole directe ou après compostage.

BRGM : Bureau de Recherches Géologiques et Minières

C

CaO : Calcium

Captage AEP : Captage d’Alimentation en Eau Potable

Cd : Cadmium

CETIOM : CEntre Technique Interprofessionnel des Oléagineux Métropolitains

CIPAN : Culture Intermédiaire Piège À Nitrate

Culture implantée entre la moisson et le semis d’une culture de printemps, afin d’éviter que les sols ne restent nus durant la période hivernale. Elle permet de limiter le transfert hivernal des nitrates du sol vers les nappes phréatiques et joue un rôle dans la lutte contre l’érosion des sols.

CODERST : COnseil De l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques

Commission administrative à caractère consultatif, qui intervient, dans les cas prévus par le droit français, sur des problématiques liées aux installations classées, aux déchets et aux problématiques environnementales et sanitaires.

Dans le cas des épandages de boues urbaines, il intervient essentiellement en fin de procédure d’autorisation d’un périmètre d’épandage, pour rendre un avis (favorable ou défavorable) sur le dossier. Cet avis est pris en compte par le Préfet, à qui revient le pouvoir d’autoriser ou non le projet.

COFRAC : COmité FRançais d’ACcréditation

Pour les laboratoires d’analyses, l’accréditation COFRAC garantit la fiabilité des résultats obtenus et la conformité des protocoles d’analyse aux normes nationales et Internationales.

COMIFER : COMIté Français d’Études et de Développement de la FERtilisation Raisonnée

Conformité réglementaire des boues thermiques :

La filière de valorisation agricole des boues thermiques de l’usine Seine aval du SIAAP est certifiée Qualicert depuis 2004. Dans le cadre de cette certification, et dans un souci de traçabilité des boues et de qualité des prestations, chaque lot de boues conforme à la réglementation se voit attribuer un statut spécifique, qui  précise la qualité du lot et conditionne le choix de la filière de valorisation la plus adaptée (valorisation agricole ou compostage) :

  •  Seine aval + : lot de boues conforme aux critères réglementaires et aux critères de la certification Qualicert. Destiné en priorité à la valorisation agricole et au compostage.
  • Réglementaire : lot de boues conforme aux critères réglementaires mais ne respectant pas l’un ou plusieurs des critères Qualicert. Destiné à la valorisation agricole ou au compostage
  • Conforme au décret 97-1133 : lot de boues conforme aux critères réglementaires mais dont la siccité est inférieure à 50 %.  Certains départements du périmètre d’épandage des boues de Seine aval exigent une siccité des boues supérieures à 50 %. Ces lots sont donc destinés au compostage ou à la valorisation agricole dans certains départements.

Depuis le 01/04/2015 ce classement des lots est modifié : suppression de la classe « conforme au décret ». Les boues de siccité < 50% sont intégrées dans les boues « réglementaires ». Cette modification fait suite aux dérogations obtenues de la part des DDT pour épandre les boues < 50% MS.

Cr : Chrome

Criblage :

Etape du compostage qui se tient après la fermentation.À l’issue de la fermentation, le compost est criblé afin de séparer la fraction fine (compost) de la fraction grossière (refus de criblage).

Le refus de criblage, essentiellement constitué de gros branchages ne s’étant pas totalement dégradés durant la fermentation, est réutilisé comme structurant en-tête de processus.

La fraction fine est placée en maturation.

CTO : Composés-Traces Organiques

Ensemble de micropolluants organiques présents à l’état de traces dans les boues d’épuration (PCB, fluoranthène, benzo(a)pyrène et benzo(b)fluoranthène), et dont les teneurs ne doivent pas dépasser des valeurs seuils fixées par la réglementation.

En cas de dépassement d’un seuil, les boues sont inaptes à une utilisation en agriculture.

Cu: Cuivre

D

DCE : Directive Cadre sur l’Eau

Directive européenne établissant un cadre commun pour l’établissement d’une politique de l’eau dans les différents pays de l’Union Européenne.

Elle vise à prévenir et réduire la pollution des eaux, protéger l’environnement et assurer une utilisation durable de la ressource.

DDT: Direction Départementale des Territoires

Autorité préfectorale compétente pour l’instruction des dossiers de demande d’autorisation et le contrôle des périmètres d’épandage de boues d’épuration urbaines et industrielles.

DDTM : Direction Départementale des Territoires et de la Mer

Équivalent de la DDT, pour les départements possédant une façade littorale.

DERU : Directive Européenne sur les eaux Résiduaires Urbaines

Cette directive définit les obligations des collectivités locales en matière de collecte et d’assainissement des eaux résiduaires urbaines et les modalités et procédures à suivre pour les agglomérations de plus de 2000 équivalents-habitants.

DREAL : Direction Régional de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

La DREAL a pour mission de piloter, au niveau régional, les politiques publiques de développement durable (prévention des pollutions, biodiversité, changements climatiques, urbanisme, construction, infrastructures de transports, …) notamment vis-à-vis des engagements du Grenelle de l’Environnement. Elle est placée sous l’autorité du préfet de région.

DRIEE : Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie

La DRIEE remplit les fonctions similaires à la DREAL pour la région Ile-de-France.

DUP : Déclaration d’Utilité Publique

Acte administratif obtenu à l’issue d’une enquête d’utilité publique reconnaissant le caractère d’utilité publique à un ouvrage ou une opération projetée ;

La DUP fait partie intégrante de la procédure de mise en place des périmètres de protection des captages d’Alimentation en Eau Potable (AEP).

E

EH : Equivalent Habitant

Unité définie par la réglementation (article R2224-6 du Code Général des Collectivités Territoriales) qui correspond à la quantité de pollution émise par une personne et par jour (dans les eaux usées).

Elle est utilisée pour évaluer la capacité de traitement des stations d’épuration.

ETA : Entreprise de Travaux Agricole

Entreprise spécialisée dans la réalisation de prestations agricoles : labour, moisson, épandage d’effluents agricoles, urbains et industriels, …

ETM : Éléments-Traces Métalliques

Ce sont les 7 métaux dont les teneurs sont analysées dans les boues d’épuration (Cadmium, Chrome, Cuivre, Mercure, Nickel, Plomb, Zinc). La réglementation (arrêté du 8 janvier 1998) impose pour ces éléments une teneur maximale qui ne doit pas être dépassée. En cas de dépassement, les boues sont inaptes à une utilisation en agriculture.

F

Fret retour :

Pratique consistant à réaliser des prestations de transport en utilisant des camions venus livrer leur fret à proximité du lieu de chargement désiré, et dont l’entrepôt se situe préférentiellement à proximité du lieu de livraison souhaité.

Cette pratique permet de réaliser des économies de carburants et de limiter l’impact sur le trafic routier (réduction du nombre de camions).

Fermentation :

C’est l’étape clef du processus de compostage. Des microorganismes aérobies (qui se développent en présence d’oxygène) dégradent la matière organique du mélange de boues et de déchets verts. Les réactions chimiques qui prennent place lors de cette étape génèrent de la chaleur. Ainsi, durant cette phase, le mélange en cours de compostage atteint des températures comprises entre 55 et 75 °C, ce qui permet l’hygiénisation du mélange.

Sur les plateformes de compostage, cette étape est optimisée par le contrôle de l’aération et du taux d’humidité du mélange.

Cette phase du traitement dure 3 à 6 semaines.

Fumure :

Amendement d’une terre par application de produits fertilisants minéraux ou organiques (chaulage, apport de fumier ou de boues d’épuration, …).

G

GIS Sol : Groupement d’Intérêt Scientifique Sol

GPS : Géolocalisation Par Satellite

GREN : Groupe Régional d’Expertise Nitrate

H

Ha : Hectare

Hg: Mercure

I

IGN : Institut Géographique National

INRA : Institut National de la Recherche Agronomique

ISDND : Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux

Pour les boues d’épuration, installation destinée au stockage des lots de boues ne pouvant pas être valorisés en agriculture (non-conformité à l’un des critères imposés par la réglementation).

ISMO : Indice de Stabilité de la Matière Organique

Indice utilisé pour les produits organiques destinés à une utilisation agricole. Il exprime la part de la matière organique du produit susceptible de générer de l’humus stable.

Un produit à l’ISMO faible se dégrade rapidement dans le sol et libère donc rapidement les éléments nutritifs contenus dans sa fraction organique.

À l’inverse un produit à l’ISMO élevé se dégrade lentement et permet l’enrichissement du sol en matière organique stable (humus).

K

K2O : Potasse

L

LQ: Limite de Quantification

Notion utilisée par les laboratoires d’analyses, pour exprimer la valeur seuil en dessous de laquelle il lui est techniquement impossible de déterminer avec précision la teneur en un élément chimique.

M

Maturation :
C’est l’étape finale du compostage de boues d’épuration, qui correspond à un affinage du produit. Elle dure environ 2 mois et correspond à une réorganisation lente des molécules issues de la fermentation pour former des composés humiques.

Dans le même temps, la baisse de température du compost et les phénomènes de compétition entre les différents microorganismes présents achèvent l’hygiénisation du produit.

MB : Matière Brute

MEDDE : Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Énergie

Mélange :

Première étape du compostage des boues d’épuration. Il s’agit de mélanger les boues avec des déchets verts (déchets végétaux). Le rôle de l’apport de déchets verts est double : ils jouent un rôle de structurant en facilitant la circulation de l’air dans l’andain durant le compostage et ils permettent d’équilibrer le ratio carbone/azote du mélange, ce qui facilite la fermentation.

MESE : Mission d’Expertise et de Suivi des Epandages

Organisme départemental indépendant de suivi des filières d’épandage des boues urbaines et industrielles. Il a, en particulier, un rôle d’expert dans l’instruction des dossiers d’autorisation de périmètres d’épandage et des dossiers réglementaires du SAE.

MgO : Oxyde de magnésium

MIRSPAA : Mission Interdépartementale pour le Recyclage des Sous-Produits de l’Assainissement en Agriculture.

CF. MESE

MO : Matière Organique

MS : Matière Sèche

MUAD/MVAB : Mission d’Utilisation Agricole des Déchets/Mission de Valorisation Agricole des Boues

Cf. MESE.

N

Ni: Nickel

N-NH4 : Azote ammoniacal

Non conforme (boues):

Un lot de boues est considéré non conforme lorsque l’un au moins des paramètres analytiques mesurés ne respecte pas une valeur seuil imposée par la réglementation (arrêté du 8 janvier 1998). Dans ce cas, le lot de boues considéré ne peut pas faire l’objet d’une valorisation agricole. Il est isolé sur le site avant d’être évacué vers un ISDND.

NPP et NPPUC: Nombre le Plus Probable (d’Unités Cytoplasmiques)

Indice de mesure de la présence d’un microorganisme dans une matrice donnée, basé sur l’estimation du nombre d’individus de ce microorganisme comptabilisé dans un échantillon.

NTK : Azote Total Kjedahl

Méthode de mesure de l’azote contenu dans une matrice (telle que des boues d’épuration). Il comprend l’azote présent sous forme organique et ammoniacale.

P

P2O5 : Acide phosphorique

PAC : Politique Agricole Commune

Politique Européenne décidée par le Traité de Rome (1957) et mise en œuvre depuis 1962. Ses objectifs initiaux étaient l’accroissement de la productivité agricole, la stabilisation des marchés et le maintien d’un revenu convenable pour les producteurs, par le biais d’une politique de régulation et de subvention. Aujourd’hui la PAC a beaucoup évolué et prend en compte de nouvelles problématiques telles que le développement durable et l’aménagement du territoire.

PAD : Programme d’Actions Départemental

Arrêté départemental, renouvelé tous les 5 ans, qui définit les actions à mener dans les zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine agricole, dans le cadre de l’application de la Directive Nitrates.

Les PAD sont appelés à disparaitre avec l’entrée en vigueur prochaine du PAN et des PAR.

PAN : Programme d’Actions National

Programme traduisant en droit français les exigences de la Directive Nitrates, définissant, au niveau national, les actions à mener dans les zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine agricole.

Entré en vigueur le 1er septembre 2011, il est destiné, combiné avec les PAR, à remplacer les PAD.

PAR : Programme d’Actions Régional

Déclinaisons régionales du PAN permettant de prendre en compte les spécificités régionales (terroir, pratiques agricoles, …)

Pb : Plomb

PCB : PolyChloroBiphényle

PDEDMA : Plan Départemental d’Élimination des Déchets Ménagers et Assimilés

Réglementation départementale précisant les règles à respecter pour le traitement et l’élimination des déchets ménagers et assimilés.

Les boues d’épuration urbaines sont visées par ces textes.

pH : potentiel Hydrogène

Paramètre analytique déterminant le statut acide ou basique d’une matrice. Il est compris entre 1 (milieu très acide) et 14 (milieu très basique).

Pour l’épandage des boues de Seine aval, la mesure du pH dans les sols permet, avant le début de la campagne, de vérifier leur aptitude à l’épandage. En effet, les boues ne peuvent être épandues que sur des sols ne montrant pas une acidité trop forte (pH ? 6).

Phosphore + :

Dans le cadre de la certification de services Qualicert, un lot de boues est dit phosphore + lorsque sa teneur en phosphore est supérieure à 55 kg/tMB.  Pour ces lots, la dose d’épandage est ramenée à 6 t/ha, afin de réguler l’apport de phosphore sur la parcelle.

PPE : Programme Prévisionnel d’Épandage

Document faisant partie du suivi réglementaire des filières d’épandage de boues d’épuration urbaines et industrielles.

Remis à la DDT au plus tard un mois avant les épandages, il comprend l’intégralité des prévisions d’épandage pour la campagne à venir (liste des parcelles, dates d’apport, quantités de boues et surfaces à épandre, localisation des parcelles sur fond IGN,…), la caractérisation analytique des boues et des sols récepteurs et les modalités techniques de réalisation des épandages et du suivi réglementaire.

PREDMA : Plan Régional d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés

Depuis 2009, la région Ile-de-France s’est dotée d’un PREDMA en remplacement des différents PDEDMA de ses départements constitutifs.

R

Rapport C/N : Rapport Carbone/Azote

Le ratio de la teneur en Carbone et en azote d’un produit organique exprime sa stabilité. Il est utilisé pour caractériser les différents types de produits utilisés en agriculture (fumiers, composts, boues d’épuration,…).

Registre d’épandage :

Document du suivi réglementaire des filières de valorisation des boues urbaines. Il est tenu à jour au fil de la campagne d’épandage et comprend la liste des parcelles épandues ainsi que les doses, surfaces et dates effectives de réalisation ainsi que les résultats d’analyse des boues et des sols.

Une synthèse de ce registre est remise à la DDT et aux utilisateurs de boues au plus tard le 31 décembre de chaque année.

RPG : Registre Parcellaire Graphique

S

SAE : Suivi et Auto-surveillance des Épandages

Ce terme regroupe l’ensemble des actions menées par le producteur de boues dans le cadre du suivi réglementaire d’une filière de valorisation agricole de boues d’épuration. Il comprend en particulier l’établissement des documents réglementaires (programme prévisionnel d’épandage, synthèse du registre,…) et le suivi analytique des boues produites.

SAGE/SDAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux/Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux

Le SDAGE est de document de planification des actions à mettre en œuvre dans un bassin, avec pour objectif l’atteinte du bon état des eaux, conformément aux prescriptions de la Directive Cadre sur l’Eau.

Le SAGE est la déclinaison, à l’échelle locale, des objectifs majeurs du SDAGE.

SATEGE/SATESE : Services d’Assistance Technique à la Gestion des Epandages/Service d’Assistance Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration

Cf. MESE.

SAU : Surface Agricole Utile

SAV : Seine aval

SIAAP : Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne

Établissement public à caractère administratif ayant pour mission le traitement des eaux usées de l’agglomération parisienne.

Siccité :

Les boues sont constituées d’eau et de matières sèches (= ensemble de tous les éléments qui ne sont pas de l’eau). La siccité exprime la part, en masse, de la matière sèche dans une boues d’épuration. Elle s’exprime en pourcentage du poids brut.

SO3 : Trioxyde de soufre

STEP : Station d’Épuration

SUIVRA : SUIVi Réglementaire Agronomique

T

T : Tonne

TMB : Tonne de Matière Brute

TMS : Tonne de Matière Sèche

U

UPBD : Unité de Production des Boues Déshydratées

Unité du site Seine aval du SIAAP dédiée au traitement des boues d’épuration générées par le traitement des eaux.

UPEI : Unité de Production des Eaux et des Irrigations

Unité du site Seine aval du SIAAP dédiée au traitement des eaux usées.

v

Valeur agronomique :

D’une manière générale, la valeur agronomique correspond à l’ensemble des facteurs qui définissent l’intérêt de l’utilisation d’une boue d’épuration en agriculture : teneur en éléments fertilisants, richesse en matière organique, pH, …

Le terme d’analyse de la valeur agronomique se réfère à la mesure analytique des différents paramètres constitutifs de la valeur agronomique.

Z

ZI : Zone inondable

Zn : Zinc